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Préambule
Les présentes Conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre NETPARTAGE SA, société éditrice du site www.k-ouah.com, et l’utilisateur du site, dénommé le Client, dans le cadre d’une vente effectuée à distance, les deux parties les acceptant sans réserve.

Toute prise de commande au sein de la boutique en ligne du site www.k-ouah.com, suppose la consultation préalable des présentes conditions générales.

Le Client reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes Conditions générales ne suppose pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où il souhaite commander en ligne les produits qui lui sont proposés dans la boutique du site www.k-ouah.com, autrement nommée la Boutique K-ouah.

Le Client, préalablement à sa commande, déclare que l'acquisition des produits est sans rapport direct avec son activité professionnelle et qu’il les réserve en conséquence à une utilisation personnelle. En tant que consommateur, le Client dispose donc de droits spécifiques, qui seraient remis en cause dans l'hypothèse où les produits ou services acquis dans la Boutique K-ouah auraient un rapport avec son activité professionnelle.

En cas de contradiction(s) apparente(s) ou réelle(s) entre les présentes Conditions générales de ventes et les dispositions reprises dans la Rubrique Tout Savoir , ces dernières dispositions, considérées comme Conditions particulières, s’imposent aux Conditions générales.

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Article 1 - Produits
Les produits commercialisés dans la Boutique K-ouah sont plus généralement dénommés ci-après les « produits ».

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les illustrations ou photographies qui, à l’appui de textes, présentent les produits n’ont pas de caractère contractuel.

Les caractéristiques techniques des produits et les prix auxquels ils sont proposés doivent être considérés comme respectant les dispositions de l’article L 111-1 du code de la consommation, lequel souligne, pour le consommateur potentiel, la possibilité d’avoir connaissance, avant la prise de commande, des caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite acheter, sauf modification ou erreur typographique.

Les offres de produits et de prix proposées par la Boutique K-ouah ne sont valables que dans la mesure où elles sont visibles sur le site www.k-ouah.com et seulement dans la limite des stocks disponibles.

En cas d’indisponibilité du ou des produits commandés, NETPARTAGE SA s’engage dans les 30 jours suivant la date de validation de la commande du Client, soit à lui livrer le ou les produits concernés, soit à lui proposer un ou des produits similaires, si toutefois les circonstances le permettent, soit à le rembourser par chèque bancaire, ou crédit de son compte, s'il a réglé par carte bancaire, ou sous forme d’avoir.

L’impossibilité totale ou seulement partielle d’utiliser les produits notamment pour cause d’incompatibilité de matériel ne donne lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité de NETPARTAGE SA, le Client demeurant dans tous les cas seul juge de la compatibilité des produits commandés avec ceux en sa possession.

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Article 2 - Prix
Les prix des produits indiqués dans la Boutique K-ouah s’entendent toutes taxes comprises, hors frais de livraison susceptibles d’être facturés en supplément et clairement indiqués avant validation de la commande.

Ils peuvent être modifiés à tout moment en fonction de l’offre proposée par la Boutique K-ouah ou de celles de ses fournisseurs.

Les prix effectivement facturés sont toutefois ceux en vigueur au moment où le Client passe la commande. Les frais de port sont à la charge du Client, ainsi que la TVA et les autres taxes éventuellement susceptibles de s’y rapporter.

Toute modification du taux de la TVA est automatiquement répercutée sur le prix des produits présentés dans la Boutique K-ouah à la date réglementaire prévue.

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Article 3 - Commande
Après avoir pris connaissance des produits dans la Boutique K-ouah, l’utilisateur peut passer commande. Il n’a pas pour obligation préalable de s’inscrire au programme développé par le site www.k-ouah.com.

La commande passée par l’utilisateur l’engage dès que celle-ci a été validée. Cette validation intervient une fois que les opérations de paiement ont été réalisées selon les conditions prévues à l’article 4 des présentes conditions générales.

D’une manière générale, et sauf conditions particulières qui l’emporteraient sur celle-ci, la date de validation d’une commande correspond :

- en cas de paiement par carte bancaire en ligne : à la date de la commande ;
- en cas de paiement par chèque : à la date de réception du chèque ;
- en cas de paiement par mandat cash : à la date d’encaissement du mandat.

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Article 4 - Paiement et Sécurisation
Pour régler sa commande, le Client dispose des modes de paiement visés sur le bon de commande, à savoir : carte bancaire portant l’un des sigles CB, Visa, Eurocard-Mastercard, chèque bancaire ou mandat cash ordinaire.

Paiement par chèque : dans ce cas, le moyen de paiement doit être émis par une banque domiciliée en France Métropolitaine ou à Monaco. Les commandes payés par chèque ne sont traitée qu’à réception de celui-ci. Les délais de disponibilité et d’expédition sont à décompter à partir de cette date. Il est entendu par ailleurs que l’expédition de la commande n’est pas effectué tant que l’encaissement du moyen de paiement n’a pas été constaté.

Paiement par mandat cash ordinaire : la Boutique K-ouah accepte les règlements par mandat cash. Ils sont traités de la même façon que les chèques bancaires. Notamment, l’expédition de la commande correspondante n’est réalisée qu’après encaissement.

Paiement par carte bancaire : dans ce cas, le paiement s’effectue sur le site de Fortis Banque par l’entremise de son service « FortisBanque@Payline ». Ce service assure le Client qu’aucune information bancaire le concernant ne transite via le site www.k-ouah.com. La paiement par carte bancaire est parfaitement sécurisé. Le Client peut donc payer en ligne en toute confiance en saisissant le numéro et la date d’expiration de sa carte bancaire dans les emplacements prévus à cet effet du formulaire de paiement qui lui est présenté. La commande du Client est enregistrée et validée dés l’acceptation du paiement par le service bancaire. Si la transaction est refusée par ce service, la commande est alors automatiquement annulée et le Client en est aussitôt prévenu par courrier électronique.

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Article 5 – Défaut de paiement
NETPARTAGE SA se réserve le droit de ne pas effectuer de livraison ou d’honorer toute commande émanant d’un Client qui n’a pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement se révèle être en cours d’administration.

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Article 6 - Réserve de propriété
Le Client n’acquiert la propriété effective des produits commandés et livrés qu’après paiement intégral du prix facturé, frais de livraison inclus. Conséquemment, en cas de non paiement d’un produit livré, celui-ci peut-être repris. Par ailleurs, il est entendu que, à compter de la livraison, les risques encourues par les produits livrés sont transférés au Client.

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Article 7 - Confirmation de la commande
Les informations contractuelles font l'objet d'une confirmation par voie de courrier électronique au plus tard au moment de la livraison ; à défaut à l'adresse postale indiquée par le Client sur le bon de commande.

Dans le cas où une commande doit faire l’objet d’un contrôle de la part du service de vérification de la Société, le Client est informé par e-mail des documents justificatifs à produire afin d’obtenir la validation de sa commande. En cas de non réception de ces documents ou de réception de documents estimés non conformes, NETPARTAGE SA se réserve le droit n’annuler la commande purement et simplement.

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Article 8 - Livraison
1 - NETPARTAGE SA s’engage à mettre tout en œuvre pour livrer les commandes passées dans la Boutique K-ouah dans les meilleurs délais possibles et ce, à compter du jour où la commande a été validée et réglée par le Client. La livraison est effectuée par tout mode de transport au choix de la Boutique K-ouah (ex : colissimo suivi ou chronopost) jusqu’à l’adresse indiquée par le Client.

2 - Le Client doit vérifier l’état de l’emballage des produits lorsque ceux-ci lui sont livrés et consigner les dommages éventuellement intervenus sur le bon de livraison que lui présente le transporteur. Le Client fait parvenir au transporteur, sous deux jours, ses éventuelles réclamations. Il en transmet la copie à la Boutique K-ouah par télécopie ou courrier simple dans le délai maximum d’une semaine.

3 - En cas d’erreur de livraison et/ou de non conformité des produits, tant en nature qu’en qualité, le Client adresse toute réclamation à NETPARTAGE SA, la Boutique K-ouah, le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, afin qu’un numéro de retour lui notifié.

Ces réclamations peuvent être formulées auprès de NETPARTAGE SA, soit par l'intermédiaire du formulaire de contact, soit par courrier postal. Toute réclamation non effectuée selon ces règles et dans les délais impartis ne peut être prise en compte et dégage NETPARTAGE SA de toute responsabilité vis à vis du Client.

4 - En cas d'erreur de livraison ou d'échange, le produit à échanger ou à rembourser doit être retourné à la Boutique K-ouah dans son ensemble et dans son emballage d'origine, en mode standard à l'adresse suivante : la Boutique K-ouah, NETPARTAGE SA, 14, rue Auguste Neveu - 92500 Rueil-Malmaison. Les retours ne sont admis qu’à la condition que la Boutique K-ouah en ait été informée au préalable. En cas d’erreur de livraison ou d’échange, et sauf à ce que la déclaration du Client concernant le produit en retour ne corresponde pas au produit effectivement repris, les frais de port sont à la charge de NETPARTAGE SA.

5 - En cas d’erreur commise par le Client dans le libellé de ses coordonnées postales, NETPARTAGE SA ne peut être tenue pour responsable de l’impossibilité dans laquelle elle se trouve de livrer les produits commandés.

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Article 9 - Garantie
En application des dispositions l'article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les présentes Conditions générales ne privent pas le Client de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue.

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Article 10 - Droit de rétractation
Conformément à l’article L.121-20 du Code de la Consommation, le Client dispose d’un délai de 7 jours ouvrables pour retourner à ses frais exclusifs les produits ou services ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande au Client. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Pour que le Client puisse bénéficier du droit de rétractation, le produit doit être retourné, accompagné de la facture Boutique K-ouah correspondante, dans son emballage d'origine.

Le Client ne peut toutefois exercer le droit de rétractation dans les cas suivants:
- Fourniture de services dont l'exécution a commencé, avec l'accord du Client, avant la fin du délai de sept jours ouvrables prévu au paragraphe 1;
- Fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement;
- Fourniture d'enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques descellés par le Client;
- Fourniture de journaux, de périodiques et de magazines.

Il est recommandé au Client d’effectuer le retour des produits en colissimo muni d’une recommandation ou d’une assurance complémentaire lui garantissant, le cas échéant, l’indemnisation des produits en cause à hauteur de leur valeur effective en cas de spoliation ou de perte. Le retour s’effectue dans tous les cas aux risques du Client.

Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander, soit le remboursement des sommes versées, soit l'échange du produit. Dans le cas d'un échange, la re-expédition se fait aux frais du consommateur.

Seuls sont repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d'origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui a été abîmé, ou dont l'emballage d'origine a été détérioré, n’est ni remboursé ni échangé. Afin de s’éviter toute déconvenue, il est recommandé au Client de sur-emballer les emballages d’origine des produits qu’il compte réexpédier.

En cas d'exercice du droit de rétractation, le Client est remboursé des sommes versées dans un délai de 15 jours. Ce délai peut toutefois être étendu à 30 jours, notamment dans le cas où une vérification technique s’impose.

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Article 11 - Preuve de la transaction
Les données conservées dans les systèmes informatiques de NETPARTAGE SA constituent la preuve des communications, des commandes et des paiements intervenues entre la Boutique K-ouah et l’ensemble de ses Clients.

L'archivage des bons de commande et des factures, par ailleurs effectué sur un support fiable, peut être produit à titre de preuve.

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Article 12 - Informatique et Libertés
Les informations demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et peuvent être communiquées aux partenaires/fournisseurs de la Boutique K-ouah qui interviennent dans le cadre de l'exécution de cette commande. Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978, le Client dispose d’un droit d'accès, de modification et de rectification à l'égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de la Boutique K-ouah. Pour exercer ce droit, le Client doit s’adresser par l'intermédiaire du formulaire de contact ou par courrier postal à NEPARTAGE SA, la Boutique K-ouah, 14, rue Auguste Neveu - 92500 Rueil-Malmaison.

Par l’intermédiaire de la Boutique K-ouah, le Client peut également être amené à recevoir des propositions commerciales d’autres sociétés. Si le Client ne le souhaite pas, il lui suffit de se rendre dans sa page Mon compte.

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Article 13 - Force majeure
NETPARTAGE SA ne peut être tenue pour responsable si l’inexécution ou le retard dans l’exécution de l’une ou l’autre des obligations précisées dans les présentes Conditions générales résulte d’un cas de force majeure. Sont notamment considérés comme cas de force majeure, les inondations, les incendies, les catastrophes naturelles, les accidents, les grèves, les blocages en matière de moyens de transports ou d’approvisionnements, les guerres et les émeutes, les restrictions légales ou réglementaires liées à la fourniture de services de télécommunications, ainsi que tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne peuvent être empêchés par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles, et, plus généralement, tous autres événements de force majeure ou cas fortuit au sens de l’article 1148 du code civil.

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Article 14 - Validité des conditions générales
NETPARTAGE SA se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions générales de vente. En cas de modifications, celles-ci seront portées à la connaissance du Client sur le site www.k-ouah.com.

Les Conditions générales de vente applicables au Client sont par ailleurs les Conditions générales de ventes applicables à l’instant où le Client achève l’ensemble des opérations relatives à sa commande.

Les dispositions des présentes Conditions générales invalidées ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou d’une décision de justice, n’enlèvent ni force ni portée à l’ensemble des dispositions non invalidées par ailleurs.

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Article 15 - Renonciation
Le défaut d'exercice par NETPARTAGE SA des droits qui sont les siens au titre du présent règlement ne signifie pas qu'il y ait renonciation de sa part au bénéfice de ces droits.

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Article 16 - Titres
Les titres figurant en tête des articles n’ont qu’une valeur indicative.

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Article 17 - Différend
Les présentes Conditions générales sont soumises à la loi française.

Les différends concernant leur interprétation ou leur exécution font l’objet d’un accord amiable. A défaut d’un tel accord, les tribunaux de Nanterre restent seuls compétents pour en connaître.

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Article 18 – Mentions légales
Le site www.k-ouah.com, dont la boutique en ligne est dénommée la Boutique K-ouah, est édité par la Société NETPARTAGE SA, Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 55.175 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° B 431642651.

Pour toute information, le Service Clients peut-être contacté :

- Par le formulaire de contact, en se connectant sur le site www.k-ouah.com/boutique/, à la rubrique « nous contacter », où, après s’être identifié, le Client peut poser toute question relative à l’état d’avancement de sa commande ou au fonctionnement de la Boutique K-ouah.

- Par téléphone, au n° 01 46 69 80 37, de 9h30 à 12h30 et de 14h30 à 20h, du lundi au vendredi, ainsi que de 10h à 12h et de 14 à 18h, le samedi, hors jours fériés ; en dehors de ces heures, et uniquement si la question porte sur une commande en cours, le Client peut laisser un message sur le répondeur mis à sa disposition (dans ce cas il ne doit pas omettre de préciser ses nom et prénom ainsi que les références de sa commande; aucune suite n’est donnée s’il apparaît que ces informations n’ont pas été fournies, ou qu’elles l’ont été indistinctement, et qu’il est de ce fait impossible de répondre par courrier électronique).

- Par courrier postal à : NETPARTAGE SA, la Boutique K-ouah, 14, rue Auguste Neveu - 92500 Rueil-Malmaison, sans oublier de mentionner sur l’enveloppe l’objet du courrier, savoir : avoir/remboursement ; justificatifs ; SAV-retour ; ou renseignements, ceci afin de traiter au mieux l’ensemble des demandes.

Il est rappelé que le Client dispose de la Rubrique "Tout Savoir", considérées comme Conditions particulières de ventes, spécialement prévue pour répondre à l’essentiel des questions qu’il peut être susceptible de se poser avant, pendant et après avoir passé une commande sur le site de la Boutique K-ouah.